Gouvernance culturelle - Documents
Présentation de l’atelier gouvernance culturelle 
Spécificités des rôles en matière culturelle des communes genevoises et du canton de Genève
Réponse au questionnaire du RAAC par l’Association des communes genevoises (ACG) en février 2008.
Convention dans le domaine culturel à Genève adoptée par le Conseil d’Etat, la Ville de Genève et les communes genevoises en 2004.
Projet de loi intitulé « Fonds d’investissement et de soutien aux institutions culturelles », présenté par un groupe de députés socialistes au Grand-Conseil de Genève le 1er février 2008.
Stratégie culturelle pour le canton de Berne, projet de consultation déposé par la Direction de l’instruction publique en janvier 2008 (notamment pp. 16-17).
Tâches que l’État devrait assurer dans la perspective d’une organisation régionale de l’action culturelle
Loi cantonale sur l’accès et l’encouragement à la culture, du 20 juin 1996 (LAEC)
"Genève, une ville canton ?", réaction du Syndicat suisse romand du spectacle au transfert des charges et de compétences culturelles de l’Etat à la Ville de Genève, datée du 22 février 2007.
"Politique de la culture : un rôle en or pour les cantons", éditorial de Pierre Weiss, Président du Parti libéral genevois dans Entreprise romande du 9 mars 2007.
« Culture, le rôle fondamental de l’État », Erica Deuber-Ziegler dans la Tribune de Genève du 14 mars 2007.
Position du Groupe de travail culture des Verts genevois concernant le transfert des charges, datée du 11 juin 2007.
Rapport de la Commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil genevois chargée d’étudier la nouvelle appellation de la Commission de l’enseignement et de l’éducation : « Commission de l’enseignement, de l’éducation et de la culture » (9 avril 2008).
Principes de la politique de coopération culturelle du projet d’agglomération
Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, compte-rendu des ateliers du 16 février 2006.
Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, compte-rendu des séminaires de juin 2007.
Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, mise en oeuvre du projet, programme de travail et fiches-actions (voir en particulier les fiches Ns 90, 91, 92 (culture), pp. 102-11).